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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMPAC'T - Hôtel d'Entreprises
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CORVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORVETTE
IMPAC'T SA - Hôtel d'Entreprises

Numéro de dépôt :
3135740
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
CORVETTE de IMPAC\'T - Hôtel d\'Entreprises

Présentation de la marque CORVETTE

Déposée le 7 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) IMPAC'T - Hôtel d'Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPAC'T - Hôtel d'Entreprises domicilié(e) 24130 PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 123 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA IMPAC'T - France.

La marque CORVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORVETTE est expirée depuis le 7 décembre 2011.


IMPAC'T SA - Hôtel d'Entreprises - 24130 PRIGONRIEUX - France - SIREN 393123948


SA IMPAC'T - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Conserves de légumes, de fruits, de condiments, de poissons, jus de fruits, boissons gazeuses.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.