Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPAC
IMP Inc.

Numéro de dépôt :
94550788
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque EPAC

Déposée le 23 décembre 1994 par IMP Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est IMP Inc., domicilié(e) 2830 N. First Street, San Jose, Californie 95134 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William KOPACZ Avocat à la Cour - France.

La marque EPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPAC est expirée depuis le 23 décembre 2004.


IMP Inc. - 2830 N. First Street, San Jose, Californie 95134 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


William KOPACZ Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, appareils pour le traitement des données y compris circuits intégrés programmables analogues