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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMOTIS CONSEIL
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IMOTIS CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMOTIS CONSEIL
IMOTIS CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3984904
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
IMOTIS CONSEIL de IMOTIS CONSEIL

Présentation de la marque IMOTIS CONSEIL

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMOTIS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMOTIS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMOTIS CONSEIL domicilié(e) Espace St Laurent, 635 avenue du Général de Gaulle - 06700 - ST LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 659 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMOTIS CONSEIL, M. JEAN-CLAUDE HODOT domicilié(e) Espace St Laurent, 635 avenue du Général de Gaulle - 06700 - ST LAURENT DU VAR - France.

La marque IMOTIS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMOTIS CONSEIL est expirée depuis le 21 février 2023.


IMOTIS CONSEIL, SARL - Espace St Laurent, 635 avenue du Général de Gaulle - 06700 - ST LAURENT DU VAR - France - SIREN 392659074


IMOTIS CONSEIL, M. JEAN-CLAUDE HODOT - Espace St Laurent, 635 avenue du Général de Gaulle - 06700 - ST LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.