Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PATIO HOTEL GRIL
IMOTEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1200048
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1992
LE PATIO HOTEL GRIL de IMOTEL

Présentation de la marque LE PATIO HOTEL GRIL

Déposée le 31 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) IMOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PATIO HOTEL GRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMOTEL domicilié(e) 41, rue Ybry, 92521 NEUILLY-sur-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque LE PATIO HOTEL GRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATIO HOTEL GRIL est expirée depuis le 31 mars 1992.

IMOTEL a également déposé les autres marques suivantes : POINT BLEU , LA FONTAINE


IMOTEL (S.A.) - 41, rue Ybry, 92521 NEUILLY-sur-SEINE. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Hôtellerie, restauration, réservation de chambre d'hôtel, maisons de repos et de convalescence, pouponnières.