IMOS, Société Coopérative d'Intérêt Collectif par actions simplifiées
Numéro de dépôt :
4248987
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2026
Présentation de la marque IMOS
Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par la société IMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la société IMOS domicilié(e) 15 rue Alfred Kastler - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme. Laetitia CANEZZA domicilié(e) 2 avenue Galilée, Téléport 1, CEI86 - 86961 - Futuroscope Cedex - France.
La marque IMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMOS, Société Coopérative d'Intérêt Collectif par actions simplifiées - 15 rue Alfred Kastler - 17000 - LA ROCHELLE - France
IP SPHERE, Mme. Laetitia CANEZZA - 2 avenue Galilée, Téléport 1, CEI86 - 86961 - Futuroscope Cedex - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Ailes portantes pour bateaux ; appareils à gouverner électriques pour navires ; appareils à gouverner pour navires [non automatiques] ; arbres porte-hélices pour bateaux ; bâches préformées et spécialement conçues pour bateaux ; barres de gouvernail à roue pour bateaux ; barres franches de bateaux ; bateaux ; bateaux à hydrojet ; bateaux à moteur ; bateaux à voiles ; bateaux de pêche ; bateaux de plaisance ; bateaux pour le transport de voyageurs ; bateaux destinés aux études scientifiques ; bateaux vendus en kit ; bômes pour bateaux ; bossoirs pour bateaux ; capotes pour bateaux ; chariots de mise à l'eau de bateaux ; chaumards de bateaux ; cheminées de navires ; coques de bateaux ; coques de navires ; couples de navires ; coussins de sièges pour bateaux ; crochets de bateaux ; crochets de bateaux [gaffes] ; défenses pour bateaux [pare-battage] ; dispositifs de commande pour bateaux ; dispositifs de manoeuvre pour bateaux ; dispositifs de protection contre l'usure pour les bateaux ; dispositifs de protection de pales d'hélices pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; éléments structurels pour bateaux ; gouvernails et mécanismes de manoeuvre pour bateaux ; hélices de navires ; housses ajustées pour bateaux et véhicules nautiques ; housses préformées pour bateaux ; hublots [pour bateaux] ; mâts pour bateaux ; navires ; pare-chocs de bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; remorques pour bateaux ; stabilisateurs de roulis pour navires ; taquets de bateaux ; voiliers ; voiliers à moteur ;
Aménagement intérieur de bateaux ; construction de bateaux sur commande ; construction navale ; conversion de bateaux ; conversion, rénovation, remise à neuf et réparation de yachts et de bateaux ; démantèlement de navires ; élimination de parasites marins des coques de navires ; entretien et réparation de cales de navires ; entretien et réparation de coques de bateaux ; entretien et réparation de navires ; entretien et réparation de pièces et accessoires pour bateaux ; mise à disposition d'informations en matière de construction navale ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de navires ; nettoyage de ponts extérieurs de navires ; réparation navale ; réparation ou entretien de bateaux ; services de construction de matériel de défense pour bateaux ; services de levage de bateaux ; services de mise à l'eau de bateaux ; services de revêtement pour la réparation de bateaux ; services de revêtement pour l'entretien de bateaux ; services d'un chantier naval ; services d'informations en matière d'entretien, de réparation de bateaux ; services d'installation de bateaux ;
Affrètement d'embarcations, de yachts, de navires, de bateaux et de véhicules nautiques ; chargement de conteneurs de fret à bord de bateaux ; chargement de fret dans des navires ; chargement de navires ; déchargement de navires ; entreposage d'embarcations, de yachts, de bateaux et de véhicules nautiques ; largage de bateaux ; location de bateaux ; location de bateaux à moteur ; location de bateaux à rames ; location de navires ; location de places de mouillage pour bateaux ; location de points d'amarrage de bateaux ; location de voiliers ; mise à disposition de navires de croisière pour des voyages ; pilotage de navires ; renflouage de navires ; réservation de transport en navire transbordeur ; services d'assistance aux navires ; services de bateaux de plaisance ; services de chargement de navires ; services de hangar à bateaux ; services de ports pour navires et bateaux ; services de remorquage naval ; services de transport en navire transbordeur ; services de transport en voilier ; services de transport par navire transporteur ; services de transport par navires cargo ; services de transport sur un navire de croisière ; services d'exploitation de navires transporteurs ; stationnement de bateaux ; transport de conteneurs de fret par navire ; transport de fret par bateaux ; transport de passagers par bateaux ; transport de personnes par bateaux ; transport en navire-citerne ; transport par navire.
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