Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par mademoiselle Imogen Berry et monsieur David Nevot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Belles Quilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Les déposants sont mademoiselle Imogen Berry domicilié(e) La Ferme de la Garde, 15 Chemin de la Souris - 35800 - Saint-Briac - France et monsieur David Nevot domicilié(e) Résidence La Concorde, 14 Rue des Fours à Chaux - 35400 - Saint-Malo - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Nevot domicilié(e) Résidence La Concorde, 14 Rue des Fours à Chaux - 35400 - Saint-Malo - France.
La marque Les Belles Quilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Belles Quilles est expirée depuis le 25 novembre 2023.
Mlle Imogen Berry - La Ferme de la Garde, 15 Chemin de la Souris - 35800 - Saint-Briac - France
M. David Nevot - Résidence La Concorde, 14 Rue des Fours à Chaux - 35400 - Saint-Malo - France
M. David Nevot - Résidence La Concorde, 14 Rue des Fours à Chaux - 35400 - Saint-Malo - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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