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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMO'SENS
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Les Demoiselles de Laval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Demoiselles de Laval
IMO'SENS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3965019
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2022
Les Demoiselles de Laval de IMO\'SENS

Présentation de la marque Les Demoiselles de Laval

Déposée le 29 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMO'SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Demoiselles de Laval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMO'SENS domicilié(e) Zone Artisanale de l'Aubépin - 53970 - L'HUISSERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 918 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque Les Demoiselles de Laval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Demoiselles de Laval est expirée depuis le 29 novembre 2022.


IMO'SENS, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de l'Aubépin - 53970 - L'HUISSERIE - France - SIREN 527918775


AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Vêtements ; sous-vêtements, corsets, bas, collants, bonneterie, chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bretelles, gants (habillement), cache-cols, foulards, bandanas, cravates, écharpes, ceintures (habillement), tabliers, maillots de bain, robes de chambre, peignoirs, chaussettes, chaussons, bandeaux (habillement), visières (chapellerie), casquettes, couvre-chefs munis de visières ; fourrures (vêtements).

Services de tailleurs ou couture ; travaux de couture et de confection de vêtements ; service d'informations en matière de couture, de broderie et de confection de vêtements ; surpiquage de tissus ; broderie ; blanchiment de tissus ; bordage, calandrage, découpage, foulage, ignifugation, imperméabilisation, rétrécissement, teinture et traitement antimite de textiles, de tissus et d'étoffes ; teinture du cuir ; travail du cuir ; travail des fourrures ; retouche de vêtements ; traitement pour l'infroissabilité des textiles, tissus et étoffes ; traitement de la laine ; location de machines à coudre et à tricoter ; location de machines destinées au traitement des textiles, tissus et étoffes ; travaux de peausserie ; services de teinturerie ; impression d'images et de motifs sur des textiles, tissus et étoffes ; recyclage de vêtements ; traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage ; recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques ; services d'application de produits de finition sur des textiles, tissus et étoffes ; services de traitement chimique de textiles ; services d'inscription de monogrammes sur des vêtements ; services de coloration et de teinture de chaussures.

Services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme [esthétique industrielle] ; dessin industriel et graphisme ; service d'analyse et développement de produits destinés au secteur du prêt-à-porter ; essai de textiles ; évaluation qualitative en matière de laine ; services de conception d'articles chaussants et d'articles d'habillement.