Déposée le 26 avril 1989 par la société étrangère IMO INDUSTRIES INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MORSE »
Le déposant est la société étrangère IMO INDUSTRIES INC domicilié(e) 1009 Lenox Drive Building 4 West - NEW JERSEY 08648 - LAWRENCEVILLE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORSE est expirée depuis le 26 avril 2019.
IMO INDUSTRIES INC a également déposé les autres marques suivantes : IMO
IMO INDUSTRIES INC, Société de droit américain - 1009 Lenox Drive Building 4 West - NEW JERSEY 08648 - LAWRENCEVILLE - États-Unis
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1998 n°2125527 - Publication au BOPI 1998-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422319 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Errata sur les renouvellements - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660579 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660578 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Appareils et instruments de contrôle, notamment appareils de contrôle pour moteurs marins et câbles de contrôle en push-pull ayant un centre mobile à l'intérieur d'une gaine enveloppante
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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