Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVALCO
IMO DELAVAL, INC., société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1414705
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1997

Présentation de la marque DEVALCO

Déposée le 27 février 1987 par la société IMO DELAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVALCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société IMO DELAVAL domicilié(e) 3450 Princeton Pike, Lawrenceville, New Jersey 08648, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION. - France.

La marque DEVALCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVALCO est expirée depuis le 27 février 1997.

IMO DELAVAL a également déposé les autres marques suivantes : IMO DEVAL , WIG-O-FLEX


IMO DELAVAL, INC., société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, ayant son siège social - 3450 Princeton Pike, Lawrenceville, New Jersey 08648, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Pompes, compresseurs, transmissions hydrauliques, soupapes, vannes, moteurs, vérins hydrauliques, accouplements hydrauliques.Instruments de mesure et compteurs pour liquides et gaz, débit mètres, capteurs de pression, dispositifs de traitement ou de formage de signaux, interrupteurs sensibles à la pression, interrupteurs sensibles à la température, interrupteurs sensibles au débit, interrupteurs sensibles au niveau de liquide, détecteurs de niveau pour réservoir.Pompes et compresseurs à usage médical et chirurgical. Pompes, moteurs et transmissions hydrauliques pour véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.