Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RD
IMMOTRAVEL, EURL

Numéro de dépôt :
3860116
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
RD de IMMOTRAVEL

Présentation de la marque RD

Déposée le 20 septembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMMOTRAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMMOTRAVEL domicilié(e) 16 RUE DE TROARN - 14121 - SALLENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOTRAVEL domicilié(e) 13 RUE DE TROARN - 14121 - SALLENELLES - France.

La marque RD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RD est expirée depuis le 20 septembre 2021.


IMMOTRAVEL, EURL - 16 RUE DE TROARN - 14121 - SALLENELLES - France


IMMOTRAVEL - 13 RUE DE TROARN - 14121 - SALLENELLES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 18 juin 2012 - Rejet partiel n°577958 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Couches en matières textiles.