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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOTERRE
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IMMOTERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOTERRE
IMMOTERRE, SARL

Numéro de dépôt :
3833772
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
IMMOTERRE de IMMOTERRE

Présentation de la marque IMMOTERRE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOTERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMOTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOTERRE domicilié(e) 1A RUE DES CELTES - 68510 - SIERENTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 787 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOTERRE domicilié(e) 1A RUE DES CELTES - 68510 - SIERENTZ - France.

La marque IMMOTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOTERRE est expirée depuis le 24 mai 2021.


IMMOTERRE, SARL - 1A RUE DES CELTES - 68510 - SIERENTZ - France - SIREN 451787691


IMMOTERRE - 1A RUE DES CELTES - 68510 - SIERENTZ - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers.