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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOTEC SYSTEMES
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VIPass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIPass
IMMOTEC SYSTEMES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3229992
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013
VIPass de IMMOTEC SYSTEMES

Présentation de la marque VIPass

Déposée le 11 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOTEC SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIPass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOTEC SYSTEMES domicilié(e) 103 RUE RASPAIL,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 243 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOTEC SYSTEMES S.A.R.L. A l'attention de Rémi JONQUIERES domicilié(e) 103 RUE RASPAIL,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France.

La marque VIPass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIPass est expirée depuis le 11 juin 2013.

IMMOTEC SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : LAGUNE , VEDEOR , RESICHARGE , PRODOOR , TELEVIDEOPHONE , VIA IP , KEO , RESIDOR , SAM 500


IMMOTEC SYSTEMES S.A.R.L. - 103 RUE RASPAIL,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France - SIREN 404243263


IMMOTEC SYSTEMES S.A.R.L. A l'attention de Rémi JONQUIERES - 103 RUE RASPAIL,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

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