Marque expirée - Marque en non vigueur

VIA IP
IMMOTEC SYSTEMES S.A.S

Numéro de dépôt :
3382067
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015
VIA IP de IMMOTEC SYSTEMES

Présentation de la marque VIA IP

Déposée le 19 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOTEC SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA IP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOTEC SYSTEMES domicilié(e) Parc d'activités technologiques EUROPARC, 3 allée des Saules,94042 CRETEIL Cedex - 94042 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 243 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOTEC SYSTEMES Antoine Pelloux domicilié(e) Parc d'activités technologiques EUROPARC, 3 allée des Saules,94042 CRETEIL Cedex - 94042 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA IP est expirée depuis le 19 septembre 2015.

IMMOTEC SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : LAGUNE , VEDEOR , RESICHARGE , PRODOOR , VIPass , TELEVIDEOPHONE , KEO , RESIDOR , SAM 500


IMMOTEC SYSTEMES S.A.S - Parc d'activités technologiques EUROPARC, 3 allée des Saules,94042 CRETEIL Cedex - 94042 - France - SIREN 404243263


IMMOTEC SYSTEMES Antoine Pelloux - Parc d'activités technologiques EUROPARC, 3 allée des Saules,94042 CRETEIL Cedex - 94042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Appareils électriques de contrôle d'accès, portiers électroniques, claviers codés, badge de contrôle d'accès et clés électroniques fonctionnant sur un réseau Internet par protocole Internet. Communication par Internet entre les différents produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.