SAM 500
Présentation de la marque SAM 500
Déposée le 24 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOTEC SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM 500 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAM 500 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM 500 est expirée depuis le 24 février 2008.
IMMOTEC SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14