Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMMOSOL
Numéro de dépôt :
1514217
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999
Présentation de la marque IMMOSOL
Déposée le 14 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IMMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOSOL est expirée depuis le 14 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30