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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOPARTS
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ECONOTEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECONOTEL
IMMOPARTS, SAS

Numéro de dépôt :
4118213
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ECONOTEL de IMMOPARTS

Présentation de la marque ECONOTEL

Déposée le 15 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOPARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECONOTEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOPARTS domicilié(e) Zone de Kerluherne, Bâtiment O, 1 rue Camille CLAUDEL - 56890 - PLESCOP - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 862 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOPARTS, M. Stéphan ANDRE domicilié(e) Zone de Kerluherne, Bâtiment O, 1 rue Camille CLAUDEL - 56890 - PLESCOP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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IMMOPARTS a également déposé les autres marques suivantes : ECONHOTEL , ECOLHOTEL


IMMOPARTS, SAS - Zone de Kerluherne, Bâtiment O, 1 rue Camille CLAUDEL - 56890 - PLESCOP - France - SIREN 339862021


IMMOPARTS, M. Stéphan ANDRE - Zone de Kerluherne, Bâtiment O, 1 rue Camille CLAUDEL - 56890 - PLESCOP - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673862 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Fourniture de services hôteliers, restaurants et bars ; location de salles de réunions ; activités en rapport avec le domaine des services hôteliers.