Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOPARTS
/
ECOLHOTEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLHOTEL
IMMOPARTS, SAS

Numéro de dépôt :
4141723
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
ECOLHOTEL de IMMOPARTS

Présentation de la marque ECOLHOTEL

Déposée le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOPARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECOLHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOPARTS domicilié(e) Zone de Kerluherne, Bâtiment O, 1 rue Camille Claudel - 56890 - PLESCOP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOPARTS, M. Stéphane ANDRE domicilié(e) Zone de Kerluherne, Bâtiment O, 1 rue Camille Claudel - 56890 - PLESCOP - France.

La marque ECOLHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLHOTEL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

IMMOPARTS a également déposé les autres marques suivantes : ECONOTEL , ECONHOTEL


IMMOPARTS, SAS - Zone de Kerluherne, Bâtiment O, 1 rue Camille Claudel - 56890 - PLESCOP - France


IMMOPARTS, M. Stéphane ANDRE - Zone de Kerluherne, Bâtiment O, 1 rue Camille Claudel - 56890 - PLESCOP - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.