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Marques déposées par Immolib
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Maisons CTVL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maisons CTVL
Immolib

Numéro de dépôt :
4681835
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
Maisons CTVL de Immolib

Présentation de la marque Maisons CTVL

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par Immolib auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons CTVL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est Immolib domicilié(e) 128 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Immolib, Monsieur Benjamin Zeig domicilié(e) 128 rue la boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque Maisons CTVL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons CTVL arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

Immolib a également déposé les autres marques suivantes : Résidences Inter , immolib


Immolib - 128 rue la Boétie - 75008 - Paris - France


Immolib, Monsieur Benjamin Zeig - 128 rue la boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Construction.