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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOCIGALE
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IMMOCIGALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOCIGALE
S.A.R.L. IMMOCIGALE

Numéro de dépôt :
3162932
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
15/04/2012
IMMOCIGALE de IMMOCIGALE

Présentation de la marque IMMOCIGALE

Déposée le 15 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « IMMOCIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOCIGALE domicilié(e) 4 bis route d'Alès,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 847 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOCIGALE Agence immobilière domicilié(e) 4 bis route d'Alès,30000 NIMES - 30000 - France.

La marque IMMOCIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOCIGALE est expirée depuis le 15 avril 2012.


S.A.R.L. IMMOCIGALE - 4 bis route d'Alès,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 438847048


IMMOCIGALE Agence immobilière - 4 bis route d'Alès,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Agence immobilière