Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE SEXTIUS MIRABEAU
/
SEXTIUS MIRABEAU CONSTRUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXTIUS MIRABEAU CONSTRUCTION
IMMOBILIERE SEXTIUS MIRABEAU (SARL)
ACCORD HABITAT (SARL)

Numéro de dépôt :
95585156
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque SEXTIUS MIRABEAU CONSTRUCTION

Déposée le 11 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE SEXTIUS MIRABEAU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEXTIUS MIRABEAU CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE SEXTIUS MIRABEAU domicilié(e) 5, Cours Sextius, 13100 Aix en Provence - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD HABITAT domicilié(e) 5, Cours Sextius, 13100 Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé LAURIN SARL ACCORD HABITAT - France.

La marque SEXTIUS MIRABEAU CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXTIUS MIRABEAU CONSTRUCTION est expirée depuis le 11 août 2005.


IMMOBILIERE SEXTIUS MIRABEAU (SARL) - 5, Cours Sextius, 13100 Aix en Provence - France

ACCORD HABITAT (SARL) - 5, Cours Sextius, 13100 Aix en Provence - France


Monsieur Hervé LAURIN SARL ACCORD HABITAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Constructions de maisons individuelles