IMMOBILIERE SAINTJEAN CAP-FERRAT
Présentation de la marque IMMOBILIERE SAINTJEAN CAP-FERRAT
Déposée le 16 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE SAINT-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMOBILIERE SAINTJEAN CAP-FERRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMMOBILIERE SAINTJEAN CAP-FERRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOBILIERE SAINTJEAN CAP-FERRAT est expirée depuis le 16 septembre 2008.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43