ALLIANCE IMMOBILIERE 13
Présentation de la marque ALLIANCE IMMOBILIERE 13
Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par IMMOBILIERE PATRIMOINE ET FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE IMMOBILIERE 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALLIANCE IMMOBILIERE 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE IMMOBILIERE 13 arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.
IMMOBILIERE PATRIMOINE ET FINANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Inscription le 8 novembre 2018 - Renonciation partielle n°737907 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08