Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SYLVOTHERMES
Numéro de dépôt :
1525330
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1999
Présentation de la marque SYLVOTHERMES
Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) IMMOBILIERE HOTELIERE ET DE GESTION DE FELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYLVOTHERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYLVOTHERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVOTHERMES est expirée depuis le 14 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40