Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOBILIERE DE BOUSBECQUE
SARL IMMOBILIERE DE NEUVILLE

Numéro de dépôt :
99808633
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque IMMOBILIERE DE BOUSBECQUE

Déposée le 17 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMOBILIERE DE BOUSBECQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE DE NEUVILLE domicilié(e) 4 CONTOUR DE L'EGLISE, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 904 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VANWILDERMEERSCH PHILIPPE - France.

La marque IMMOBILIERE DE BOUSBECQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOBILIERE DE BOUSBECQUE est expirée depuis le 17 août 2009.

IMMOBILIERE DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBILIERE DE RONCQ , NEUVILLE IMMO , IMMO NEUVILLE , IMMOBILIERE DE LA DEULE , NEUVILLE IMMOBILIER , IMMOBILIERE DE WERVICQ


SARL IMMOBILIERE DE NEUVILLE - 4 CONTOUR DE L'EGLISE, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 410904262


Mr VANWILDERMEERSCH PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Affaires immobilières.