Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARTREUSE DE BONPAS
IMMOBILIERE DE CAUMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3370967
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/07/2025
CHARTREUSE DE BONPAS de IMMOBILIERE DE CAUMONT

Présentation de la marque CHARTREUSE DE BONPAS

Déposée le 19 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) IMMOBILIERE DE CAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHARTREUSE DE BONPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMMOBILIERE DE CAUMONT domicilié(e) Chartreuse de Bonpas - 84510 - CAUMONT SUR DURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 320 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHARTREUSE DE BONPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTREUSE DE BONPAS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2025.

IMMOBILIERE DE CAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : CHARTREUSE DE BOMPAS ,


IMMOBILIERE DE CAUMONT, Société Anonyme - Chartreuse de Bonpas - 84510 - CAUMONT SUR DURANCE - France - SIREN 315320978


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 23 janvier 2006 - retrait partiel n°426481 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591118 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Vins.