Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CHARTREUSE DE BOMPAS
Numéro de dépôt :
3693113
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque CHARTREUSE DE BOMPAS
Déposée le 23 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) IMMOBILIERE DE CAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHARTREUSE DE BOMPAS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMMOBILIERE DE CAUMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 24 février 2010 - Retrait total n°517571 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24