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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIER EMAIL
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SOLUTIONS MAISONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUTIONS MAISONS
IMMOBILIER EMAIL, SAS

Numéro de dépôt :
4300198
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2026
SOLUTIONS MAISONS de IMMOBILIER EMAIL

Présentation de la marque SOLUTIONS MAISONS

Déposée le 19 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIER EMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOLUTIONS MAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIER EMAIL domicilié(e) 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 156 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOBILIER EMAIL domicilié(e) 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque SOLUTIONS MAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS MAISONS arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

IMMOBILIER EMAIL a également déposé les autres marques suivantes : ROZLAZLY EVELYNE ET ETIENNE , 2C IMMO , J CONCEPT IMMOBILIER , MCDV IMMOBILIER , C21 Conseil 21 Immobilier , Tivolimmo , Immobilière du Pays Rhénan , WAI Immobilier , GREGORC.IMMO GI , Les Clés du Perche


IMMOBILIER EMAIL, SAS - 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 803156934


IMMOBILIER EMAIL - 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 5 octobre 2017 - Concession de licence n°709142 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Services d'agences immobilières, services d'agences de logement [appartements], location d'appartements, location de biens immobiliers, location de bureaux [immobilier], services de cautionnement, consultation en matière financière, courtage, courtage en biens immobiliers, crédit-bail, services d'estimation fiscale, estimations immobilières / évaluation [estimation] de biens immobiliers, location d'exploitations agricoles, parrainage financier ; tous ces services concernant les services d'une agence immobilière.