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Marques déposées par IMMOBILIER EMAIL
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Proriétés et Commerces Gard Alain GERARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Proriétés et Commerces Gard Alain GERARD
IMMOBILIER EMAIL

Numéro de dépôt :
4409538
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
Proriétés et Commerces Gard Alain GERARD de IMMOBILIER EMAIL

Présentation de la marque Proriétés et Commerces Gard Alain GERARD

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par IMMOBILIER EMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Proriétés et Commerces Gard Alain GERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est IMMOBILIER EMAIL domicilié(e) 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOBILIER EMAIL, Monsieur JEAN-LUC MEYER domicilié(e) 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Proriétés et Commerces Gard Alain GERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proriétés et Commerces Gard Alain GERARD arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

IMMOBILIER EMAIL a également déposé les autres marques suivantes : ROZLAZLY EVELYNE ET ETIENNE , 2C IMMO , J CONCEPT IMMOBILIER , MCDV IMMOBILIER , GREGORC.IMMO GI , NATHALIE ENGEL , PATRICE ARNOLD , CHARLES DE HATTEN , Maison Perfect , NESTA IMMOBILIER votre solution immobilière


IMMOBILIER EMAIL - 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


IMMOBILIER EMAIL, Monsieur JEAN-LUC MEYER - 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 9 octobre 2018 - Concession de licence n°735024 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

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