Propriétés et Commerces Gard

IMMOBILIER EMAIL, SAS

Présentation de la marque Propriétés et Commerces Gard

Déposée le 30 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIER EMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Propriétés et Commerces Gard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIER EMAIL domicilié(e) 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 156 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOBILIER EMAIL domicilié(e) 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Propriétés et Commerces Gard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Propriétés et Commerces Gard arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

IMMOBILIER EMAIL a également déposé les autres marques suivantes : ROZLAZLY EVELYNE ET ETIENNE , 2C IMMO , J CONCEPT IMMOBILIER , MCDV IMMOBILIER , C21 Conseil 21 Immobilier , Tivolimmo , Immobilière du Pays Rhénan , WAI Immobilier , GREGORC.IMMO GI , Les Clés du Perche