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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIER EMAIL
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CROSSWAY-IMMO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROSSWAY-IMMO
IMMOBILIER EMAIL, SAS

Numéro de dépôt :
4385643
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
CROSSWAY-IMMO de IMMOBILIER EMAIL

Présentation de la marque CROSSWAY-IMMO

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIER EMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROSSWAY-IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIER EMAIL domicilié(e) 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 156 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOBILIER EMAIL, M. JEAN-LUC MEYER domicilié(e) 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque CROSSWAY-IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSSWAY-IMMO arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.

IMMOBILIER EMAIL a également déposé les autres marques suivantes : ROZLAZLY EVELYNE ET ETIENNE , 2C IMMO , J CONCEPT IMMOBILIER , MCDV IMMOBILIER , C21 Conseil 21 Immobilier , Tivolimmo , Immobilière du Pays Rhénan , WAI Immobilier , GREGORC.IMMO GI , Les Clés du Perche


IMMOBILIER EMAIL, SAS - 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 803156934


IMMOBILIER EMAIL, M. JEAN-LUC MEYER - 7 RUE DES LENTILLES - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 13 septembre 2018 - Concession de licence n°733471 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13

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