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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIER DES COTEAUX
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IMMOBILIER DES COTEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOBILIER DES COTEAUX
SARL IMMOBILIER DES COTEAUX

Numéro de dépôt :
3317755
Date de dépôt :
12/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/10/2014
IMMOBILIER DES COTEAUX de IMMOBILIER DES COTEAUX

Présentation de la marque IMMOBILIER DES COTEAUX

Déposée le 12 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIER DES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « IMMOBILIER DES COTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIER DES COTEAUX domicilié(e) 13 Rue ROUDIER,33500 LIBOURNE - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 225 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL IMMOBILIER DES COTEAUX Me DIGIEAUD GERANTE domicilié(e) 13 RUE ROUDIER,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

La marque IMMOBILIER DES COTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOBILIER DES COTEAUX est expirée depuis le 12 octobre 2014.


SARL IMMOBILIER DES COTEAUX - 13 Rue ROUDIER,33500 LIBOURNE - 33500 - France - SIREN 453225237


SARL IMMOBILIER DES COTEAUX Me DIGIEAUD GERANTE - 13 RUE ROUDIER,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Affaires immobilières.