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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMO PASSION
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IMMO PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMO PASSION
IMMO PASSION Sarl

Numéro de dépôt :
3240299
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013
IMMO PASSION de IMMO PASSION

Présentation de la marque IMMO PASSION

Déposée le 28 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMO PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMO PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMO PASSION domicilié(e) 608 Avenue de l'Europe,34190 LAROQUE - 34190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 917 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMO PASSION Mr Benoit PASCUITO domicilié(e) 608 Avenue de l'Europe,34190 LAROQUE - 34190 - France.

La marque IMMO PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMO PASSION est expirée depuis le 28 juillet 2013.


IMMO PASSION Sarl - 608 Avenue de l'Europe,34190 LAROQUE - 34190 - France - SIREN 447917626


IMMO PASSION Mr Benoit PASCUITO - 608 Avenue de l'Europe,34190 LAROQUE - 34190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

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