Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COSMO POLIS
Numéro de dépôt :
1196907
Date de dépôt :
30/12/1981
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
30/12/1991
Présentation de la marque COSMO POLIS
Déposée le 30 décembre 1981 par l'association loi 1901 IMMIGRATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « COSMO POLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COSMO POLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMO POLIS est expirée depuis le 30 décembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29