Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMERGIS
IMMERGIS, SAS

Numéro de dépôt :
3870591
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/10/2021
IMMERGIS de IMMERGIS

Présentation de la marque IMMERGIS

Déposée le 29 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMERGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IMMERGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMERGIS domicilié(e) ZA des Cousteliers, 176 rue Royale - 34160 - CASTRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 533 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMERGIS, M. Michel Dallois domicilié(e) ZA des Cousteliers, 176 rue Royale - 34160 - CASTRIES - France.

La marque IMMERGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMERGIS est expirée depuis le 29 octobre 2021.

IMMERGIS a également déposé les autres marques suivantes : Immergis Road , IMMERGIS WEB , IMMERGIS FIELD COLLECTOR , IMMERGIS TAB , Immergis Road View


IMMERGIS, SAS - ZA des Cousteliers, 176 rue Royale - 34160 - CASTRIES - France - SIREN 537533218


IMMERGIS, M. Michel Dallois - ZA des Cousteliers, 176 rue Royale - 34160 - CASTRIES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.