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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMERGENCE CAPITAL 50 000
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LITHOSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITHOSEL
SARL IMMERGENCE CAPITAL 50 000

Numéro de dépôt :
3102602
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
10/05/2011

Présentation de la marque LITHOSEL

Déposée le 10 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMERGENCE CAPITAL 50 000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LITHOSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMERGENCE CAPITAL 50 000 domicilié(e) Siège : 1 Bard de la Corderie, 11430 GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 069 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE PINET, Paul-Serge PINET, Frédéric PINET, AVOCATS - France.

La marque LITHOSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITHOSEL est expirée depuis le 10 mai 2011.


SARL IMMERGENCE CAPITAL 50 000 - Siège : 1 Bard de la Corderie, 11430 GRUISSAN - France - SIREN 353069487


SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE PINET, Paul-Serge PINET, Frédéric PINET, AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

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