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Marques déposées par IMMELE Arnaud
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MICROBULLEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROBULLEUR
IMMELE Arnaud

Numéro de dépôt :
1707572
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
14/11/2001
MICROBULLEUR de IMMELE Arnaud

Présentation de la marque MICROBULLEUR

Déposée le 14 novembre 1991 par IMMELE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « MICROBULLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMMELE Arnaud, domicilié(e) 34, rue Frémeaux, 68420 VOEGTLINSHOFFEN - France.

La marque MICROBULLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROBULLEUR est expirée depuis le 14 novembre 2001.

IMMELE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : MERCAPTON N , HOMEOVIN , HOMEOVIN , OENOLIA


IMMELE Arnaud - 34, rue Frémeaux, 68420 VOEGTLINSHOFFEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Appareils destinés à la diffusion de gazs dans les liquides. En particulier appareils en inox fritté

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.