Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MERCAPTON N
Numéro de dépôt :
1447987
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
27/01/1998
Présentation de la marque MERCAPTON N
Déposée le 27 janvier 1988 par IMMELE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « MERCAPTON N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MERCAPTON N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCAPTON N est expirée depuis le 27 janvier 1998.
IMMELE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27