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Marques déposées par IMMELE Arnaud
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HOMEOVIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOMEOVIN
IMMELE Arnaud

Numéro de dépôt :
3417340
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
HOMEOVIN de IMMELE Arnaud

Présentation de la marque HOMEOVIN

Déposée le 15 mars 2006 par IMMELE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMEOVIN »

Le déposant est IMMELE Arnaud domicilié(e) 14 Route de Sainte Croix en plaine,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud IMMELE domicilié(e) 14 Route de Ste Croix en plaine,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEOVIN est expirée depuis le 15 mars 2016.


IMMELE Arnaud - 14 Route de Sainte Croix en plaine,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France


Monsieur Arnaud IMMELE - 14 Route de Ste Croix en plaine,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°443952 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Produits pour l'œnologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin). Produits chimiques destinés à l'élaboration et la conservation de denrées alimentaires, vinification, brasserie, fermentation.

Produits pharmaceutiques et substances diététiques à usage médical.