Déposée le 27 février 1979 par IMI BAILEY VALVES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BAILEY S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est IMI BAILEY VALVES LIMITED, domicilié(e) (S.A.), Sharp Street, Walkden, Worsley, Manchester, Grande-Bretagne. - France.
La marque BAILEY S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°36172 - Publication au BOPI 1979-040
Valves, vannes, soupapes et robinets pour la commande de gaz et autres fluides, de soulagement, de sreté, à tiroirs, pour l'évacuation, à vapeur, d'arrêt, de retenue, à portes, anti-retour, à flotteurs, à boulets, régulateurs de pression, filtres et pompes, tous ces produits étant des parties ou accessoires de machines;leurs différentes parties et accessoires.Valves, vannes, soupapes et robinets pour la commande de gaz et autres fluides, de soulagement, de sreté, à tiroirs, pour l'évacuation, à vapeur, d'arrêt, de retenue, à portes, anti-retour, à flotteurs, à boulets, régulateurs de pression, filtres et pompes, bouches d'incedie, colonnes d'alimentation et colonnes sèches;leurs différentes parties et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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