Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAILEY'S
IMI BAILEY BIRKETT LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1516045
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1999

Présentation de la marque BAILEY'S

Déposée le 23 février 1989 par la société étrangère IMI BAILEY BIRKETT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAILEY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère IMI BAILEY BIRKETT LIMITED domicilié(e) Sharp Street, Walkden, Worsley, Manchester, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France.

La marque BAILEY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAILEY'S est expirée depuis le 23 février 1999.


IMI BAILEY BIRKETT LIMITED, Société de droit britannique - Sharp Street, Walkden, Worsley, Manchester, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Valves, vannes, soupapes et robinets pour la commande de gaz et autres fluides, de soulagement, de sûreté, à tiroirs, pour l'évacuation, à vapeur, d'arrêt, de retenue, à portes, anti-retour, à flotteurs, à boulets, régulateurs de pression, filtres et pompes, tous ces produits étant des parties ou accessoires de machines;leurs différentes parties et accessoires.Valves, vannes, soupapes et robinets pour la commande de gaz et autres fluides, de soulagement, de sûreté, à tiroirs, pour l'évacuation, à vapeur, d'arrêt, de retenue, à portes, anti-retour, à flotteurs, à boulets, régulateurs de pression, filtres et pompes, bouches d'incendie, colonnes d'alimentation et colonnes sèches; leurs différentes parties et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.