Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMAL
Numéro de dépôt :
1524815
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1999
Présentation de la marque AMAL
Déposée le 17 avril 1989 par la société étrangère IMI AMAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAL est expirée depuis le 17 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39