Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMHOTEP Association de Médecine Préventive pour les médecins libéraux
IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE, 9220 Association déclarée

Numéro de dépôt :
3850640
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
IMHOTEP Association de Médecine Préventive pour les médecins libéraux de IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE

Présentation de la marque IMHOTEP Association de Médecine Préventive pour les médecins libéraux

Déposée le 2 août 2011 par l'association loi 1901 IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMHOTEP Association de Médecine Préventive pour les médecins libéraux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE domicilié(e) 1 bis rue SABLÉE, B.P. 11366 - 76179 - ROUEN Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 160 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE domicilié(e) 1 rue SABLÉE, B.P. 11366 - 76179 - ROUEN Cedex 1 - France.

La marque IMHOTEP Association de Médecine Préventive pour les médecins libéraux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMHOTEP Association de Médecine Préventive pour les médecins libéraux est expirée depuis le 2 août 2021.

IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : IMHOTEP


IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE, 9220 Association déclarée - 1 bis rue SABLÉE, B.P. 11366 - 76179 - ROUEN Cedex 1 - France - SIREN 525160222


IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE - 1 rue SABLÉE, B.P. 11366 - 76179 - ROUEN Cedex 1 - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Services médicaux.