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Marques déposées par l'association loi 1901 IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE
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IMHOTEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMHOTEP
IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE, 9220 Association déclarée, IMHOTEP Haute-Normandie, B.P. 11366

Numéro de dépôt :
3841013
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
IMHOTEP de IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE

Présentation de la marque IMHOTEP

Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par l'association loi 1901 IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMHOTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE domicilié(e) - 76179 - Rouen Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 160 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE, IMHOTEP Haute-Normandie, B.P. 11366 domicilié(e) - 76179 - Rouen Cedex 1 - France.

La marque IMHOTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMHOTEP est expirée depuis le 23 juin 2021.

IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : IMHOTEP Association de Médecine Préventive pour les médecins libéraux


IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE, 9220 Association déclarée, IMHOTEP Haute-Normandie, B.P. 11366 - 76179 - Rouen Cedex 1 - France - SIREN 525160222


IMHOTEP HAUTE-NORMANDIE, IMHOTEP Haute-Normandie, B.P. 11366 - 76179 - Rouen Cedex 1 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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