Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACANTYS
IMEXA SA

Numéro de dépôt :
1620808
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
19/09/2010

Présentation de la marque ACANTYS

Déposée le 19 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) IMEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ACANTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMEXA domicilié(e) 22 RUE DES FRERES LUMIERE ZI LA VRILLONNERIE, 37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2179552) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 330 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IMEXA SA domicilié(e) (dossier no 2179552) - France.

La marque ACANTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACANTYS est expirée depuis le 19 septembre 2010.


IMEXA SA - 22 RUE DES FRERES LUMIERE ZI LA VRILLONNERIE, 37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2179552) - France - SIREN 316330620


IMEXA SA - (dossier no 2179552) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1990 n°2179552 - Publication au BOPI 1990-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489882 - Publication au BOPI 2009-01-27

Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412857 - Publication au BOPI 2005-05-31

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