Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMETAL
IMERYS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93480174
Date de dépôt :
11/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013

Présentation de la marque IMETAL

Déposée le 11 août 1993 par la Société Anonyme (SA) IMERYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMERYS domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montpamasse,75751 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2247081) - 75751 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 008 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2247081) - 75340 - France.

La marque IMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMETAL est expirée depuis le 30 juillet 2013.

IMERYS a également déposé les autres marques suivantes : IMERYS SHALEPROP , PROPYNITE , i IMERYS , IMERYS SOLAIRE , I IMERYS TOITURE , I IMERYS , I IMERYS , IMERYS STRUCTURE , IMERYS SERVICES , i IMERYS


IMERYS, Société anonyme - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montpamasse,75751 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2247081) - 75751 - France - SIREN 562008151


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2247081) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-40

Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166900 - Publication au BOPI 1993-12-27

Inscription le 3 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374166 - Publication au BOPI 2003-07-03

Inscription le 1 septembre 1998 - Renonciation partielle n°261162 - Publication au BOPI 1998-09-01

Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2003 n°2247081 - Publication au BOPI 2003-07-30

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Produits chimiques destinés à l'industrie à l'exception des produits pour l'industrie textile : aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à l'exception des herbicides, fongicides parasiticides et insecticides ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits pour la rénovation des disques acoustiques ; préparations chimiques pour repousser les agresseurs ; antigels ; antidétonants pour moteurs à explosion ; bactéricides pour l'oenologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin) ; préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits pour empêcher le démaillage des bas ; produits pour la conservation du béton, du ciment ou des briques, à l'exception des peintures et des huiles ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment, à l'exception des peintures ; produits pour adoucir ou purifier l'eau ; matières filtrantes (substances minérales, substances végétales, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques) ; préparation de micro-organismes autres qu'à usage vétérinaire ou médical, produits réfrigérants ; terre pour la culture ; tissu pour photocalques.Couleurs minérales, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales minérales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; teintures et colorants pour aliments ; diluants pour laques et peintures ; encres pour marquer les animaux : revêtements de protection pour châssis de véhicules.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour l'affûtage ; liquides pour lave-glaces.Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides. herbicides ; cigarettes sans tabac à usage médical. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; objets d'art en métaux communs ; baguettes métalliques pour la soudure ; balises métalliques non lumineuses ; récipients métalliques, installations métalliques pour parquer les bicyclettes ; boîtes aux lettres en métal ; cabines en métal pour le bain, pour le téléphone ou pour la peinture au pistolet ; corbeilles métalliques ; étaux-établis ; fermetures métalliques de récipients ; monuments funéraires métalliques ; huisseries métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; manches métallique pour outils ; palettes métallique pour manutention ; panneaux métalliques de signalisation. ni lumineux, ni mécaniques ; constructions métalliques ; mâts et peteaux métalliques ; roulettes métalliques de meubles. Machines à savoir machines pour l'aiguisage, machines à air comprimé, machines à ajuster ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines pour le badigeonnage ; machines à battre ; machines pour la construction de routes ; machines à travailler le bois ; machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie ; pompes ; compresseurs, machines de drainage ; machines pour l'empaquetage ; machines à façonner les métaux ; machines de filature ; machines de fonderie ; machines à graver, machines pour la laiterie ; machines à laver ; machines-outils ; machines à meuler, machines pour la minoterie ; machines de nettoyage ; machines à papier ; machines pour la peinture ; machines pour la photocomposition ; machines pour la pose des rails ; robots ; machines pour l'industrie sucrière ; machines pour les travaux de terrassement ; machines à timbrer, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques.Disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; vêtements de protection contre le feu, les accidents et les irradiations ; lunetes de vue et de soleil ; articles de lunetterie ; chaussettes chauffées électriquement ; appareils électriques pour le démaquillage, cireuses électriques pour le parquet ou pour les chaussures ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mobilier spécial de laboratoire ; programmes d'ordinateur enregistrés ; signaux de brouillard non explosifs ; verre optique ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; verrerie graduée ; installations électriques pour préserver du vol. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations automatiques d'abreuvage ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; cafetières électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; numéros de maisons lumineux ; ustensiles de cuisson électriques ; verres de lampes.Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; argenterie (vaisselle) ; objets d'art en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; boutons de manchettes ; cafetières non électriques en métaux précieux ; récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux) ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; ustensiles de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; aquariums (constructions) ; argile de potier, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; installations pour parquer des bicyclettes non métalliques ; boîtes aux lettres (en maçonnerie) ; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; carton pour la construction ; clôtures non métalliques ; constructions non métalliques ; feuilles en matière artificielle, pour marquage des routes ; papier de construction ; pavés éclairants ; pavés lumineux ; pieux d'amarrage non métalliques ; poteaux non métalliques ; quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques) ; réservoirs en maçonnerie ; verre de construction. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; analyse du prix de revient ; bureaux de placement ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; services de dactylographie ; établissement de déclarations fiscales ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; estimation en affaires commerciales ; études de marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; location de wagons de marchandises par ordinateur, location de machines et d'appareils de bureau ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; préparation de feuilles de paye ; prévisions économiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophoniques ; publicité télévisée ; recherche de marché ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; relations publiques ; établissement de relevés de comptes ; services de relogement pour entreprises ; renseignements d'affaires ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; reproduction de documents ; reproduction par héliographie ; services de secrétariat ; sondage d'opinion ; information statistique ; services de sténographie ; tenue de livres traitement de texte ; transcription de communications ; vente aux enchères ; vérification de comptes.Traitement de matériaux ; abattage d'animaux ; abattage et débitage du bois ; aimantation ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier, argenture (argentage) ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; blanchiment de tissus ; travaux sur bois ; bordage d'étoffes ; brasage ; broderie ; calandrage d'étoffes ; travaux sur céramique ; chaudronnerie ; teinture de chaussures ; chromage ; coloration des vitres par traitement de surface ; conservation des aliments et des boissons ; coulage des métaux ; couture ; travail du cuir, décapage ; découpage d'étoffes ; désodorisation de l'air, développement de pellicules photographiques ; dorure ; traitement de l'eau ; encadrement d'œuvres d'art ; étamage ; travaux de forge ; travail des fourrures ; fraisage ; galvanisation ; gravure ; ingnifugation (ignifugeage) de tissus ; imperméabilisation de tissus ; impression de dessins. Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement pour l'infroissabilité des tissus ; laminage ; magnétisation ; traitement des métaux ; meulage ; meunerie ; montage de bandes vidéo ; nickelage ; ourdissage ; traitement du papier, travaux de peausserie ; photogravure ; placage d'or ; placage (revêtement) par électrolyse ; placages au cadmium ; polissage (abrasion) ; polissage du verre optique ; pressurage de fruits ; purification de l'air ; rabotage ; raffinage ; rafraîchissement de l'air ; recyclage d'ordures et de déchets ; reliure ; retouche de vêtements ; rétrécissement d'étoffes ; sciage ; travaux de sellerie ; soudure ; soufflage (verrerie) ; surpiquage de tissus ; services de tailleurs ; services de tannerie ; taxidermie ; services de teinturerie ; traitement de textiles ; tirage de photographies ; traçage par laser ; traitement antimite des étoffes ; traitement antimite des fourrures ; traitement des déchets (transformation) ; traitement des films cinématographiques ; traitement du pétrole ; trempe des métaux ; vulcanisation (traitement de matériaux).Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies (éducation) ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances (divertissement) ; Services de casino (jeux) ; chronométrage des manifestations sportives ; cirques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation et conduite de congrès ; culture physique ; services de discothèques ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; dressage d'animaux ; écoles maternelles (éducation) ; éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de parcours de golf ; exploitation de salles de cinéma ; formation pratique (démonstration) ; enseignement de la gymnastique ; services d'impresarios ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; instruction ; jardins d'attractions ; exploitation de jardins zoologiques ; jeux d'argent ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'équipement pour les sports (à l'exception de véhicules) ; location d'équipements de plongée sous-marine ; location de bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; location de films ; cinématographiques ; location de magnétoscopes ; location de postes de radio et de télévision ; location de stades ; services de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musée (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; parcs d'attractions ; pensionnats ; planification de réceptions (divertissement) ; prêt de livres ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; studios de cinéma.Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; accompagnement (escorte) ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; agences de détectives ; agences de logement (hôtels, pensions) ; agences de surveillance nocturne ; agences matrimoniales ; aide à l'accouchement ; analyse chimique ; approvisionnement ; architecture ; arpentage ; art dentaire ; art vétérinaire ; assistance légale. Authentification d'œuvres d'art ; bactériologie ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; services de banques de sang ; services de bar, bureaux de rédaction ; cafés-restaurants ; cafétérias, services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services de chimie ; chiropractie (chiropraxie) ; chirurgie des arbres ; chirurgie esthétique ; cliniques, clubs de rencontres ; composition florale ; confection de couronnes ; conseils en construction ; conseils en propriété intellectuelle ; établissement de plans pour la construction ; consultation en matière d'ordinateur ; consultation en matière de pharmacie ; consultation en matière de sécurité ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; services de contentieux ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; crèches d'enfants ; crémation ; déblayage de combles ; déblayage de galetas ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; destruction d'ordures ; destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture) ; destruction des mauvaises herbes ; dispensaires ; services d'échange de correspondance ; élaboration (conception) de logiciels ; élevage d'animaux ; enquêtes sur personnes portées disparues ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; Enterrement ; entretien de pelouses ; épandage ; aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; essai de Matériaux ; étalonnage (mesurage), étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises de gisements pétrolifères ; expertises géologiques ; exploitation de brevets ; exploitation de terrains de camping ; exploration sous marine ; services de gardes-malades ; génie (travaux d'ingénieurs) ; gerance de droits d'auteur ; gestion de lieux d'expositions ; établissement d'horoscopes ; horticulture ; hospices (maisons d'assistance) ; services hospitaliers ; services hôteliers ; impression en offset ; impression lithographiques ; imprimerie ; incinération d'ordures ; services d'informations météorologiques ; informations sur la mode ; interprétation du langage gestuel ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes ; recherches judiciaires ; levés de terrain, concession de licences de propriété intellectuelle ; location d'ordinateurs ; location d'uniformes ; location de constructions transportables ; location de costumes ; location de distributeurs automatiques ; location de logements temporaires ; location de logiciels informatiques ; location de machines à tricoter ; location de matériel pour exploitations agricoles ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de donnés location. Location de vêtements ; mise à jour de logiciels ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons de retraite pour des personnes âgées ; maisons de vacances ; services de maîtres de maison, services de manucure ; massage ; services médicaux ; services d'opticiens ; orientation professionnelle ; ouverture de serrures ; pansage d'animaux ; pension pour animaux ; pensions ; services de pépiniéristes ; photocomposition ; photographie physiothérapie ; recherches en physique ; pompes funèbres ; pouponnières ; programmation pour ordinateurs ; prospection de pétrole ; prospection géologique ; protection civile, recherche et développement de nouveaux produits (pour de tiers) ; recherches de personnes portées disparues ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en généalogie ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches légales ; recherches techniques ; reportages photographiques ; services de reporters ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; réservation de pensions ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre service ; restauration (repas) ; salons de beauté ; salons de coiffure ; sanatoriums ; services de santé ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sérigraphie ; stylisme (esthétique industrielle) ; essai de textiles ; toilettage d'animaux ; services de traduction ; tutelles (assistance légale).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.