Marque expirée - Marque en non vigueur

IMERYS SOLAIRE
IMERYS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3661280
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
IMERYS SOLAIRE de IMERYS

Présentation de la marque IMERYS SOLAIRE

Déposée le 1 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) IMERYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMERYS SOLAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMERYS domicilié(e) 154 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 008 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMERYS SOLAIRE est expirée depuis le 1 juillet 2019.

IMERYS a également déposé les autres marques suivantes : IMERYS SHALEPROP , PROPYNITE , i IMERYS , I IMERYS TOITURE , I IMERYS , I IMERYS , IMERYS STRUCTURE , IMERYS SERVICES , i IMERYS , IMERYS TERRE CUITE


IMERYS, Société anonyme - 154 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 562008151


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; minerais métalliques, tubes, fils et câbles métalliques ; armatures métalliques pour la construction, châssis métalliques ; cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques.

Gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; guides et manuels d'instruction, sur support électronique, concernant la maîtrise de l'énergie ; conduites et câbles électriques ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles (appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière) ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles), canalisations électriques, appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique, appareils optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; circuits imprimés, circuits à hybrides intégrés ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.).

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations et appareils visant à réguler la température ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; appareils électriques de confort domestique, à savoir accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur.

Matériaux de construction non métalliques à savoir briques, marbre, pierre naturelle, terre à briques, produits essentiellement en silice, mullite, magnésie, chamotte, produits pour la toiture y compris tuiles et ardoises, conduits de fumées non métalliques, matériaux réfractaires y compris matériaux réfractaires monolithiques à base de minéraux pour la construction, matières premières pour la céramique, notamment matériaux contenant de l'argile blanche ou du ball clay préparés ou les deux et du kaolin traité chimiquement et des compositions de kaolin et de bentonite, pastilles minérales destinées à l'industrie du bâtiment, métakaolin et compositions contenant du métakaolin pour l'industrie du bâtiment et produits essentiellement à base de matériaux réfractaires, de matériaux réfractaires cuits, de réfractaires moulus, de roches calcaires ou de gypse pour l'industrie du bâtiment ; produits céramiques réfractaires pour la construction ; constructions transportables non métalliques.

Aide et conseil à des entreprises spécialisées dans l'installation de toitures, notamment par la mise à disposition d'outils d'aide à la vente ; mise en rapport de particuliers et de professionnels, à savoir mise en relation commerciale de clients avec des professionnels de l'installation de toitures ; mise en place d'actions de communication pour la promotion d'un réseau regroupant les professionnels précités.

Informations en matière d'équipement et d'installation d'appareils pour la production d'énergie ; installation, réparation et maintenance de tuiles et/ou panneaux photovoltaïques et/ou de toutes autres installations de production d'énergie ; information et assistance préalablement aux services d'installations précités ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction et des matériaux de construction ; information en matière de matériaux de construction, conception et construction d'une usine pour le traitement des matières minérales ; installation, maintenance et réparation pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; déparasitage d'installations électriques ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, informations en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau.

Formation, plus particulièrement formation à des professionnels de l'installation de toitures.

Etude de projets techniques, travaux d'ingénieurs dans les domaines de l'énergie photovoltaïque, de la production d'eau chaude solaire et du chauffage solaire ; exploitation de carrières et exploitation (extraction) minière ; recherches et expertises géologiques ; forages ; travaux de laboratoire (recherche) dans le domaine de l'extraction, du traitement et de la transformation des minéraux et des métaux ; informations, consultation technique, travaux d'expert dans le domaine de l'extraction, du traitement et de la transformation des minéraux et des métaux ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertises légales et techniques en matière de transfert de technologie ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ; essais techniques en matière de climatisation, d'éclairage, d'informatique, d'ergonomie, élaboration et mise à jour de logiciels en matière de climatisation, d'éclairage, d'informatique, d'ergonomie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; services de contrôle d'installations électriques ; services de recherches et développement dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; contrôle et expertises d'installations énergétiques.