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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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VIEUX PASTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIEUX PASTEL
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97700356
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2027

Présentation de la marque VIEUX PASTEL

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VIEUX PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIEUX PASTEL arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322691 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342682 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337859 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337858 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337860 - Publication au BOPI 2001-12-27

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704101 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Renouvellement sans limitation le 23 août 2017 n°2657663 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-23

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux et éléments de construction non métalliques ; éléments de couverture de toit (non métalliques), tuiles.