Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
/
VALLEE DE CHEVREUSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALLEE DE CHEVREUSE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3605844
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2028
VALLEE DE CHEVREUSE de IMERYS TC

Présentation de la marque VALLEE DE CHEVREUSE

Déposée le 20 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VALLEE DE CHEVREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VALLEE DE CHEVREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALLEE DE CHEVREUSE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 27 février 2018 - Changement d'adresse n°717662 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 6 juin 2018 - Changement d'adresse n°725272 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06

Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691454 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles.