Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUILOMETRE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3552487
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/01/2028
TUILOMETRE de IMERYS TC

Présentation de la marque TUILOMETRE

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TUILOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TUILOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUILOMETRE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 27 février 2018 - Changement d'adresse n°717662 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2017 n°2666718 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-14

Inscription le 6 juin 2018 - Changement d'adresse n°725272 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06

Instruments de mesure permettant le calcul du nombre et de l'espacement d'éléments de couverture de toits sur une largeur donnée.