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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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TERRE expert CUITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE expert CUITE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3508128
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/06/2027
TERRE expert CUITE de IMERYS TC

Présentation de la marque TERRE expert CUITE

Déposée le 20 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRE expert CUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRE expert CUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE expert CUITE arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532050 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640102 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704101 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Matériaux de construction non métalliques, notamment briques de murs, briques de cloisons, conduits de fumée, planchers en terre cuite.

Organisation de manifestations et d'expositions à des fins promotionnelles ou de publicité.

Informations aux particuliers et aux professionnels sur les produits à base de terre cuite utilisables dans le domaine de la construction.

Mise en ligne, par voie électronique, d'informations offertes aux particuliers et aux professionnels sur les matériaux de construction à base de terre cuite ainsi que sur leurs modalités de pose.

Formation, notamment à des professionnels intervenant dans le domaine de la construction.